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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas
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compas Espaces verts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compas Espaces verts
Groupe Compas, SAS

Numéro de dépôt :
3882150
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/12/2021
compas Espaces verts de Groupe Compas

Présentation de la marque compas Espaces verts

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « compas Espaces verts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Compas, M. Maltret Yan domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France.

La marque compas Espaces verts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compas Espaces verts est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Groupe Compas a également déposé les autres marques suivantes : compas , compagri , compas VIGNE , APPRO CHAMPAGNE , compas Market


Groupe Compas, SAS - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


Groupe Compas, M. Maltret Yan - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).